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Publié le par Maître Jean-François Straeten
Un nouveau logiciel de gestion, une boutique en ligne, une application pour les clients : le projet devait être opérationnel au printemps, il ne l'est toujours pas en automne. Le prestataire promet une nouvelle version la semaine prochaine, puis la suivante.
La tentation est forte de couper les ponts. Avant de le faire, quelques précautions protègent votre position, et votre argent.
Devis, offre, conditions générales, cahier des charges, e-mails de validation : tout ce qui décrit ce que le prestataire devait livrer et pour quand. C'est à cette aune que l'on mesurera s'il est en défaut.
Si le contrat est vague, les échanges en cours de projet deviennent essentiels. Ils montrent souvent ce qui avait été convenu, et parfois que le prestataire a manqué à son devoir de conseil.
Une mise en demeure précise, qui liste les manquements et accorde un délai raisonnable pour y remédier, est la base de toute suite. Elle montre votre bonne foi et prépare, si nécessaire, la résolution du contrat.
Évitez les messages vagues ou émotionnels. Un tableau des anomalies, avec captures d'écran datées, est plus parlant qu'une longue lettre.
Avant que la relation ne se dégrade davantage, récupérez ce qui vous appartient ou ce dont vous avez besoin pour continuer.
Si vous changez de prestataire, l'état du projet au moment de la rupture doit être établi de manière fiable : rapport d'un expert technique, constat d'huissier ou, en cas de litige ouvert, expertise judiciaire. Sans cela, l'ancien prestataire pourra soutenir que les défauts viennent du nouveau.
Si le contrat est résolu aux torts du prestataire, les sommes versées pour des prestations non exécutées ou inutilisables peuvent être réclamées, ainsi que, le cas échéant, des dommages et intérêts. Tout dépend de ce qui a été livré et de sa valeur réelle pour vous.
Le client a, lui aussi, une obligation de collaborer : exprimer ses besoins, tester, valider dans les délais. Un client qui ne remplit pas ce rôle ne peut pas reprocher seul le retard au prestataire. Là aussi, les écrits font la différence.
Cet article donne un cadre général. Exposez-moi les détails de votre dossier : je vous dirai franchement ce qu'il en est.